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01-Mar-2007
SP2A : Bienvenue sur le serveur de la SP2A: présentation et statuts
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La SOCIETE PÉDIATRIQUE DE PNEUMOLOGIE ET D'ALLERGOLOGIE (SP2A - anciennement CPPA) a pour but de promouvoir de façon coordonnée la recherche, l'évaluation et l'enseignement en matière de Pneumologie et d'Allergologie Pédiatriques. La SP2A (anciennement CPPA) a dans ses objectifs l'amélioration permanente de la qualité et de l'efficacité des réunions à visée scientifique et didactique, en évitant leur multiplication et leur dispersion, en regroupant au mieux les compétences indispensables. La SP2A a dans ses objectifs la reconnaissance et la promotion de la discipline au sein de la pédiatrie. La SP2A est un organe de réflexion et de proposition eu égard à l'enseignement universitaire et post universitaire de la Pneumologie et de l'Allergologie Pédiatriques. La SP2A est un organe de réflexion et de proposition eu égard à l'organisation des soins en matière de Pneumologie et de l'Allergologie Pédiatriques. La SP2A participe en tant que tel aux activités de la Société
Française de Pédiatrie. Il développe avec les sociétés qui ont des
centres d'intérêt communs tous échanges de nature à promouvoir la spécificité
de la prise en charge des maladies respiratoires et allergiques de l'enfant, tant au niveau national qu'international.
Le Club organise et/ou participe à l'organisation d'un minimum de deux réunions annuelles d'enseignement
post-universitaire de haut niveau, dont une est associée à une journée scientifique (présentation
de travaux originaux sélectionnés par un Comité Scientifique).La
SP2A coordonne ses actions
d'enseignement avec celles du diplôme inter-universitaire de Pneumologie Pédiatrique.
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I. But et Composition Article 1 Il est fondé, entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la Loi du premier juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 ayant pour titre : Société Pédiatrique de Pneumologie et d'Allergologie (SP2A), dont la langue officielle est le français. Article 2 La SP2A Pédiatrique de Pneumologie et d'Allergologie a pour but de promouvoir de façon coordonnée la recherche, l'évaluation et l'enseignement en matière de Pneumologie et d'Allergologie Pédiatriques. La SP2A a dans ses objectifs l'amélioration permanente de la qualité et de l'efficacité des réunions à visée scientifique et didactique, en évitant leur multiplication et leur dispersion, en regroupant au mieux les compétences indispensables. La SP2A a dans ses objectifs la reconnaissance et la promotion de la discipline au sein de la pédiatrie. La SP2A est un organe de réflexion et de proposition eu égard à l'enseignement universitaire et post universitaire de la Pneumologie et de l'Allergologie Pédiatriques. La SP2A est un organe de réflexion et de proposition eu égard à l'organisation des soins en matière de Pneumologie et de l'Allergologie Pédiatriques. Article 3 La SP2A se donne toute liberté pour développer sa démarche scientifique et didactique et s'engage pour cela à garder une totale indépendance vis à vis de l'origine des éventuelles ressources. Article 4 La SP2A se dote d'un moyen de communication officiel "La Lettre de Pneumologie et d'Allergologie Pédiatriques" dont les modalités éditoriales sont précisées dans le règlement intérieur sur décision du Conseil d'Administration. Article 5 La SP2A participe en tant que tel aux activités de la Société Française de Pédiatrie. Il développe avec les sociétés qui ont des centres d'intérêt communs (comme la Société de Pneumologie de Langue Française et la Société Française d'Allergie et d'Immunologie Clinique...) tous échanges de nature a promouvoir la spécificité de la prise en charge des maladies respiratoires et allergiques de l'enfant, tant au niveau national qu'international. Une participation ponctuelle aux activités d'autres sociétés peut être décidée par le Conseil d'Administration. La participation régulière et formalisée aux activités d'autres sociétés peut être décidée en Assemblée Générale sur proposition du Conseil d'Administration. La Société organise et/ou participe à l'organisation d'un minimum de deux réunions annuelles d'enseignement post-universitaire de haut niveau, dont une est associée à une journée scientifique (présentation de travaux originaux sélectionnés par un Comité Scientifique). La SP2A coordonne ses actions d'enseignement avec celles du diplôme inter-universitaire (DIU) de Pneumologie Pédiatrique. La SP2A peut établir des relations avec les Associations concernées par les maladies respiratoires et allergiques de l'enfant. Article 6 Le Siège Social de la Société Pédiatrique de Pneumologie et d'Allergologie est fixé à Pierre Bénite, Unité Pneumologie, Allergologie, Mucoviscidose, Service de Pédiatrie, Centre Hospitalier Lyon Sud, 69495 Pierre Bénite Cedex. Il peut être transféré par simple décision du Conseil d'Administration, notifiée dans les meilleurs délais à la Préfecture. Article 7 La durée d'existence du Club Pédiatrique de Pneumologie et d'Allergologie est illimitée. Article 8 La SP2A comprend des membres titulaires et des membres associés. Article 9 La Société Pédiatrique de Pneumologie et d'Allergologie est fondé par des membres titulaires, dits fondateurs, présents ou représentés lors de l'Assemblée Générale constituante. Il s'agit des membres de l'ancienne Société de Pneumologie Pédiatrique, des membres du Réseau de Recherches Cliniques en Pneumologie Pédiatrique, des membres de Club de Pneumologie Pédiatrique de l'Ouest, des membres de l'Association de Pneumopédiatres Inter Régionale (ASPPIR). En dehors de ces membres, tous les membres de la Société sont élus lors de l'Assemblée Générale annuelle. Article 10 Les membres titulaires sont :
Les membres associés sont toute personne physique dont l'intérêt pour la pneumologie et l'allergologie pédiatriques a été reconnu par un vote de l'Assemblée Générale. Article 12 Seuls ont le droit de vote les membres titulaires à jour de leur cotisation. Article 13 Tous les membres du Club sont tenus de verser une cotisation annuelle dont le taux est fixé chaque année par l'Assemblée Générale à la majorité simple des voix exprimées à main levée. Il est fixé à 100 francs pour la première année. Il est ensuite déterminé par le Conseil d'Administration (voir les conditions d'adhésion actualisées sur le serveur index.htm#Adhésion ). Article 14 La qualité de Membre du Club se perd :
Article 15 L'Assemblée Générale ordinaire se réunit une fois par an. Elle rassemble les différentes catégories de ses membres, ceux qui n'ont pas le droit de vote se retirant au moment des votes. Le vote par correspondance ou par mandat est autorisé. Le nombre de mandats par votant est limité et défini par le Conseil d'Administration en fonction du nombre de membres de la SP2A. Article 16 L'administration et le fonctionnement de la Société sont assurés par un Conseil d'Administration. Article l7 Le Conseil d'Administration, élu par l'Assemblée Générale annuelle, doit être représentatif de la composition de la SP2A. Il est composé de cinq (au minimum) à 31 (au maximum) membres titulaires ayant fait acte de candidature. La répartition est équitable entre les cinq grandes régions de France correspondant aux numérotations téléphoniques (quatre membres par région). Cinq sièges sont réservés à des membres francophones originaires de pays autres que la France. Un siège est réservé à un Chef de Clinique - Assistant des Hôpitaux en exercice. Quatre sièges sont réservés à des membres Pédiatres libéraux ayant une activité de Pneumologie et/ou d'Allergologie. Chaque membre élu choisit un suppléant (ayant les mêmes caractéristiques que le candidat), susceptible de le remplacer en cas d'élection à la Présidence ou d'empêchement définitif (autre que la radiation ou le changement de situation statutaire pour les Assistants - Chefs de Clinique). Au total, en plus du Président, un Conseil d'Administration complet comporte 20 membres émanant des régions (4 par région), 5 étrangers francophones, 4 pédiatres libéraux, un Assistant - Chef de clinique. A l'exception des deux premières années, les membres sont élus pour trois ans. Le Conseil d'Administration est renouvelé par tiers tous les trois ans. Le renouvellement se fait par tirage au sort et par groupe lors des deux premières années. Les membres sont rééligibles une fois, une troisième élection ne pouvant survenir qu'après une interruption minimale de trois années (ou lors des trois premiers exercices, pour ceux dont le premier mandat a été inférieur à trois ans, de la durée du premier mandat). Le mandat du Président n'est pas pris en compte dans ce calcul. Article 18 Le Conseil d'Administration se réunit au moins 2 fois par an et chaque fois qu'il est convoqué par son Président ou à la demande de cinq de ses membres. Les décisions du Conseil d'Administration sont prises à la majorité absolue des suffrages exprimés par les membres présents. Les votes ne sont valables que si les deux tiers des membres au moins sont présents ou représentés, chaque membre présent ne pouvant être détenteur de plus de deux mandats. En cas d'égalité des voix, celle du Président est prépondérante. Il est tenu un procès verbal des séances. Les procès verbaux sont signés par le Président et le Secrétaire Général. Ils sont établis sans blancs ni ratures sur des feuillets numérotés et conservés au siège de la Société. Article 19 Le Conseil d'Administration est investi de pouvoirs pour :
Le Conseil d'Administration élit parmi ses membres un bureau composé du Président, du Vice-Président, du Secrétaire Général, du Secrétaire Général Adjoint et du Trésorier. Le Secrétaire Général prépare l'ordre du jour des réunions du Conseil d'Administration et de l'Assemblée Générale, fait parvenir aux intéressés les informations nécessaires et adresse les convocations. Le Trésorier contrôle la comptabilité de La SP2A, tient les écritures relatives a cette comptabilité et présente devant l'Assemblée Générale un compte-rendu détaillé de la gestion. Le Président est élu pour trois ans, non immédiatement renouvelable. Il est obligatoirement français, Praticien Hospitalier. Article 21 La SP2A est représentée auprès des pouvoirs publics par son Président ou par son Secrétaire Général. Article 22 Les membres du Conseil d'Administration exercent gratuitement leurs fonctions et ne peuvent recevoir aucune rétribution pour les charges qui leur sont confiées. III. Ressources et Dépenses Article 23 Les ressources de la SP2A se composent :
L'utilisation des ressources de la SP2A est réglée et ordonnée par le Conseil d'Administration dans la limite des buts fondamentaux définis par les statuts. Article 25 Les statuts ne peuvent être modifiés que sur proposition du dixième au moins des membres titulaires, proposition soumise au Conseil d'Administration au moins un mois avant la séance. L'Assemblée Générale extraordinaire, spécialement convoquée à cet effet, doit se composer de la moitié au moins des membres titulaires, présents ou représentés. Si cette proportion n'est pas atteinte, l'Assemblée est convoquée à nouveau mais à quinze jours au moins d'intervalle, et cette fois, elle peut valablement délibérer quel que soit le nombre des membres présents. Dans tous les cas, les statuts ne peuvent être modifiés qu'à la majorité des deux tiers des membres présents ou représentés. IV. Dissolution de la Société Pédiatrique de Pneumologie et d'Allergologie Article 26 La dissolution de la SP2A peut être décidée par l'Assemblée Générale réunissant la moitié au moins des membres titulaires. Si la proportion n'est pas atteinte, l'Assemblée est convoquée à au moins à quinze jours d'intervalle, et peut cette fois valablement délibérer quel que soit le nombre des membres présents ; dans tous les cas, la dissolution ne peut être votée qu'à la majorité des deux tiers des voix exprimées. Article 27 En cas de dissolution, l'actif s'il y a lieu est dévolu conformément
à l'article 9 du premier juillet 1901 et au décret du 16 août 1901. |
Inscriptions
et chèques à l'ordre du SP2A sont à adresser à:
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SMStoB.com |
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SP2A